Règlements-taxes, redevances et déclarations

Taxe et redevance

A compter du 1er juillet 2025, les règlements et ordonnances du conseil communal, du collège communal et du bourgmestre non publiés antérieurement sont accessibles sur le site Internet : https://www.deliberations.be/awans/publications

Reglement communal en matiere de delinquance environnementale.pdf

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Règlement de prévention incendie.

2.5 MB
Règlement communal sur les funérailles et sépultures. .pdf

701.9 KB
Règlement communal relatif à la vacation de certains établissements pouvant troubler la sécurité, la tranquilité et la moralité publiques .pdf

2.8 MB
Règlement communal concernant les enquêtes sur la résidence des personnes et des ménages sur le territoire de la commune .pdf

108.5 KB
191029 Redevance - aménagement du territoire .pdf

1.2 MB
191029 Redevance - concessions de sépultures .pdf

1.2 MB
191029 Redevance - Consommation d'électricité dans le cadre de manifestations donnant lieu à l'utilisation des armoires électriques .pdf

1.2 MB
191029 Redevance - Droits d'entrée et exécution de fournitures diverses .pdf

1.2 MB
191029 Redevance - Enlèvement et garde des biens provenant des expulsions .pdf

1.6 MB
191029 Redevance - Exhumations .pdf

1.2 MB
191029 Redevance - Intervention lors de dépôts sauvages .pdf

1.3 MB
191029 Redevance - Pose de plaquettes commémoratives .pdf

850.0 KB
191029 Redevance - Prestations administratives, renseignements, documents administratifs .pdf

2.1 MB
191029 Redevance - Tarification des interventions du personnel + Equipement .pdf

1.6 MB
191029 Taxe - Absence de parcage .pdf

2.2 MB
191029 Taxe - Additionnelle à l'IPP .pdf

1.1 MB
191029 Taxe - Agences bancaires .pdf

1.8 MB
191029 Taxe - Bâtiments inoccupés et ou délabrés .pdf

3.1 MB
191029 Taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier .pdf

906.5 KB
191029 Taxe - Clubs privés .pdf

1.8 MB
191029 Taxe - Commerces de frites .pdf

1.6 MB
191029 Taxe - Délivrance documents administratifs .pdf

1.6 MB
191029 Taxe - Ecrits publicitaires non adressés .pdf

2.6 MB
191029 Taxe - Enseignes et publicités assimilées (lumineuses et non lumineuses) .pdf

2.0 MB
191029 Taxe - Entretien des égouts .pdf

2.1 MB
191029 Taxe - Etablissements occupant du personnel de bar .pdf

1.9 MB
191029 Taxe - Inhumations, dispersions des cendres, mise en columbariums .pdf

1.4 MB
191029 Taxe - Loges foraines et loges mobiles .pdf

1.4 MB
191029 Taxe - Occupation domaine public par les commerces ambulants .pdf

1.7 MB
191029 Taxe - Panneaux d'affichage fixes .pdf

2.0 MB
191029 Taxe - Secondes résidences .pdf

1.8 MB
191218 Taxe - Surfaces de bureaux et locaux affectés à des professions libérales .pdf

3.6 MB
191218 Taxes - Délibération générale .pdf

418.0 KB
Déclaration agences bancaires - Modèle 2020 .pdf

29.6 KB
Déclaration clubs privés - Modèle (à partir de 2020)

34.7 KB
Déclaration écrits publicitaires - Modèle 2020

25.5 KB
Déclaration enseignes et publicités assimilées - Modèle (à partir de 2020)

27.8 KB
Déclaration entretien des égouts (professionnels) - Modèle (à partir de 2020)

23.1 KB
Déclaration établissement occupant du personnel de bar - Modèle (à partir de 2020)

30.4 KB
Déclaration implantations commerciales - modèle (à partir de 2020)

25.5 KB
Déclaration panneaux affichage fixes - Modèle (à partir de 2020)

27.0 KB
Déclaration surfaces de bureaux - modèle (à partir de 2020)

25.5 KB
Règlement-taxe déchets 2024

434.2 KB
Règlement-taxe déchets 2025

537.3 KB
Règlement-redevance encombrants 2025

295.2 KB

Dans une démarche éco-responsable de gestion des impressions de documents, la Commune d’Awans a décidé de ne plus envoyer par voie postale l’annexe à l’Avertissement-Extrait de Rôle (AER) reprenant le calcul du coût-vérité pour la gestion des déchets à Awans.

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Contact

Général +3242407474

Adresse

Pré Wigi 20 4040 HERSTAL Belgique

Itinéraire

Pour toute question concernant la gestion de vos déchets, voici les coordonnées de votre Intercommunale de gestion et de traitement des déchets

Ve	09:00 - 12:30
Sa	Fermé
Di	Fermé
Lu	09:00 - 12:30 \| 13:00 - 16:00
Ma	09:00 - 12:30 \| 13:00 - 16:00 (permanence jusqu'à 19h00 pour le service de l'Etat-civil/ Population)
Me	09:00 - 12:30 \| 13:00 - 16:00
Je	09:00 - 12:30 \| 13:00 - 16:00

A compter du 1er juillet 2025, les règlements et ordonnances du conseil communal, du collège communal et du bourgmestre non publiés antérieurement sont accessibles sur le site Internet : https://www.deliberations.be/awans/publications

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