Taxes & règlements communaux


Liste des taxes, redevances, déclarations et règlements communaux


Ces documents sont au format PDF.
Vous pouvez les visualiser en cliquant desus ou les télécharger.


Règlement communal en matière de délinquance environnementale.
Règlement relatif à la sécurité et à la salubrité dans les lieux accessibles au public.
Règlement communal sur les funérailles et sépultures.
Règlement communal relatif à la vacation de certains établissements pouvant troubler la sécurité, la tranquilité et la moralité publiques
Règlement communal concernant les enquêtes sur la résidence des personnes et des ménages sur le territoire de la commune

191029 Redevance - aménagement du territoire
191029 Redevance - concessions de sépultures
191029 Redevance - Consommation d'électricité dans le cadre de manifestations donnant lieu à l'utilisation des armoires électriques
191029 Redevance - Droits d'entrée et exécution de fournitures diverses
191029 Redevance - Enlèvement et garde des biens provenant des expulsions
191029 Redevance - Exhumations
191029 Redevance - Intervention lors de dépôts sauvages
191029 Redevance - Pose de plaquettes commémoratives
191029 Redevance - Prestations administratives, renseignements, documents administratifs
191029 Redevance - Tarification des interventions du personnel + Equipement


191029 Taxe - Absence de parcage
191029 Taxe - Additionnelle à l'IPP
191029 Taxe - Agences bancaires
191029 Taxe - Bâtiments inoccupés et ou délabrés
191029 Taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier
191029 Taxe - Clubs privés
191029 Taxe - Commerces de frites
191029 Taxe - Délivrance documents administratifs
191029 Taxe - Ecrits publicitaires non adressés
191029 Taxe - Encombrants
191029 Taxe - Enlèvement et traitement des déchets
191029 Taxe - Enseignes et publicités assimilées (lumineuses et non lumineuses)
191029 Taxe - Entretien des égouts
191029 Taxe - Etablissements occupant du personnel de bar
191029 Taxe - Inhumations, dispersions des cendres, mise en columbariums
191029 Taxe - Loges foraines et loges mobiles
191029 Taxe - Occupation domaine public par les commerces ambulants
191029 Taxe - Panneaux d'affichage fixes
191029 Taxe - Raccordement à l'égout public
191029 Taxe - Secondes résidences

191218 Taxe - Surfaces de bureaux et locaux affectés à des professions libérales

191218 Taxes - Délibération générale


Déclaration agences bancaires - Modèle 2020
Déclaration clubs privés - Modèle (à partir de 2020)
Déclaration enseignes et publicités assimilées - Modèle (à partir de 2020)
Déclaration entretien des égouts (professionnels) - Modèle (à partir de 2020)
Déclaration implantations commerciales - modèle (à partir de 2020)
Déclaration panneaux affichage fixes - Modèle (à partir de 2020)
Déclaration surfaces de bureaux - modèle (à partir de 2020)
Déclaration écrits publicitaires - Modèle 2020
Déclaration établissement occupant du personnel de bar - Modèle (à partir de 2020)

  

Dans une démarche éco-responsable de gestion des impressions de documents, la Commune d’Awans a décidé de ne plus envoyer par voie postale l’annexe à l’Avertissement-Extrait de Rôle (AER) reprenant le calcul du coût-vérité pour la gestion des déchets à Awans.

Nous vous invitons à télécharger ce document si vous souhaitez prendre connaissance des chiffres du dernier exercice :

Coût Vérité des Déchets pour 2019

Pour toute question concernant la gestion de vos déchets, voici les coordonnées de votre Intercommunale de gestion et de traitement des déchets :

INTRADEL SCRL

Pré Wigi, 20

4040 HERSTAL

Tél. : +32 (4) 240.74.74

 

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