Commune
- Vie politique
- Services communaux
- Enseignement
- Règlement Général de Police Administrative
- Taxes & règlements communaux
- Emplois & Informations
- RGPA 2017
- 191029 Redevance - aménagement du territoire.pdf
- 191029 Redevance - concessions de sépultures.pdf
- 191029 Redevance - Consommation d'électricité dans le cadre de manifestations donnant lieu à l'utilisation des armoires électriques.pdf
- 191029 Redevance - Droits d'entrée et exécution de fournitures diverses.pdf
- 191029 Redevance - Enlèvement et garde des biens provenant des expulsions.pdf
- 191029 Redevance - Exhumations.pdf
- 191029 Redevance - Intervention lors de dépôts sauvages.pdf
- 191029 Redevance - Pose de plaquettes commémoratives.pdf
- 191029 Redevance - Prestations administratives, renseignements, documents administratifs.pdf
- 191029 Redevance - Tarification des interventions du personnel + Equipement.pdf
- 191029 Taxe - Absence de parcage.pdf
- 191029 Taxe - Additionnelle à l'IPP.pdf
- 191029 Taxe - Agences bancaires.pdf
- 191029 Taxe - Bâtiments inoccupés et ou délabrés.pdf
- 191029 Taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier.pdf
- 191029 Taxe - Clubs privés.pdf
- 191029 Taxe - Commerces de frites.pdf
- 191029 Taxe - Délivrance documents administratifs.pdf
- 191029 Taxe - Ecrits publicitaires non adressés.pdf
- 191029 Taxe - Encombrants.pdf
- 191029 Taxe - Enlèvement et traitement des déchets.pdf
- 191029 Taxe - Enseignes et publicités assimilées (lumineuses et non lumineuses).pdf
- 191029 Taxe - Entretien des égouts.pdf
- 191029 Taxe - Etablissements occupant du personnel de bar.pdf
- 191029 Taxe - Inhumations, dispersions des cendres, mise en columbariums.pdf
- 191029 Taxe - Loges foraines et loges mobiles.pdf
- 191029 Taxe - Occupation domaine public par les commerces ambulants.pdf
- 191029 Taxe - Panneaux d'affichage fixes.pdf
- 191029 Taxe - Secondes résidences.pdf
- reglement communal sur les funerailles et sépultures
- 191218 Taxe - Surfaces de bureaux et locaux affectés à des professions libérales.pdf
- 191218 Taxes - Délibération générale.pdf
- Déclaration agences bancaires - Modèle 2020.pdf
- Déclaration clubs privés - Modèle (à partir de 2020).pdf
- Déclaration écrits publicitaires - Modèle 2020.pdf
- Déclaration enseignes et publicités assimilées - Modèle (à partir de 2020).pdf
- Déclaration entretien des égouts (professionnels) - Modèle (à partir de 2020).pdf
- Déclaration établissement occupant du personnel de bar - Modèle (à partir de 2020).pdf
- Déclaration implantations commerciales - modèle (à partir de 2020).pdf
- Déclaration panneaux affichage fixes - Modèle (à partir de 2020).pdf
- Déclaration surfaces de bureaux - modèle (à partir de 2020).pdf
- Enquetes
- 2017-OGPA-texte intégral et coordonné.pdf
- Comptes 2019.pdf
- MB 2020.pdf
- Budget initial 2021.pdf
- toutes mallettes BEA.pdf
- Budget initial 2021.pdf
- AWANS 52_Hiver 2023_Der.pdf
- AWANS 53_Printemps 2024_DER.pdf